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Marques déposées par GFA LOUS GABELSTODO
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MAS CAL DEMOURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS CAL DEMOURA
GFA LOUS GABELS, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94530138
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
08/07/2024

Présentation de la marque MAS CAL DEMOURA

Déposée le 8 juillet 1994 par GFA LOUS GABELSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « MAS CAL DEMOURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est GFA LOUS GABELSTODO domicilié(e) MAS CAL DEMOURA, 3 A ROUTE DE ST ANDRE - 34725 - JONQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 434 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA LOUS GABELS, M. GOUMARD VINCENT domicilié(e) MAS CAL DEMOURA, 3 A ROUTE DE ST ANDRE - 34725 - JONQUIERES - France.

La marque MAS CAL DEMOURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS CAL DEMOURA est expirée depuis le 8 juillet 2024.

GFA LOUS GABELS a également déposé les autres marques suivantes : L'INFIDELE , PAROLES DE PIERRES , MAS DES AMOURS , MAS Cal Demoura Feu Sacré , L'ETINCELLE , Amour Décalé , QU ES AQUO , LES COMBARIOLLES


GFA LOUS GABELS, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - MAS CAL DEMOURA, 3 A ROUTE DE ST ANDRE - 34725 - JONQUIERES - France - SIREN 453434862


GFA LOUS GABELS, M. GOUMARD VINCENT - MAS CAL DEMOURA, 3 A ROUTE DE ST ANDRE - 34725 - JONQUIERES - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267490 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414233 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Renouvellement sans limitation le 4 février 2014 n°2550387 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine et provenant de l'exploitation dénommée Mas Cal Demoura